Bonjour Daniel...
Confronté à ce problème de "propriété" j'ai beaucoup lu et réfléchi sur le sujet. Si tes travaux ne sont pas liés en tant que "moyens mis à disposition" "attente du systèmes " ou encore "mission particulière" rien alors ne permet de prétendre que le travail produit l'a été " dans le cadre d'une mission " et donc d'une manière ou d'une autre "rémunérée". C'est un discours officiel pour autant mais qui manque de fondement, ne serait-ce que parce que il vient en contradiction totale avec le nombre d'ouvrages papier déjà produits par de nombreux collègues et supervisés (ou plus basiquement " cautionnés" par des inspecteurs .
Confronté à ce problème de "propriété" j'ai beaucoup lu et réfléchi sur le sujet. Si tes travaux ne sont pas liés en tant que "moyens mis à disposition" "attente du systèmes " ou encore "mission particulière" rien alors ne permet de prétendre que le travail produit l'a été " dans le cadre d'une mission " et donc d'une manière ou d'une autre "rémunérée". C'est un discours officiel pour autant mais qui manque de fondement, ne serait-ce que parce que il vient en contradiction totale avec le nombre d'ouvrages papier déjà produits par de nombreux collègues et supervisés (ou plus basiquement " cautionnés" par des inspecteurs .
Le fait que la production soit numérique et non papier ne change rien. Par ailleurs le travail est souvent fait en plus que les missions basiques du prof et sur des temps qui sont souvent des temps de congés ...
Philippe